Après le procès sur la propriété intellectuelle de la Vespa face à la Chine, le groupe Piaggio (Vespa, Moto-Guzzi, Aprilia, Piaggio) continue de lutter contre la contrefaçon pour protéger ses véhicules. Ce 20 septembre, le groupe italien a gagné en première instance le procès face à Peugeot Motocycles au tribunal judiciaire de Paris et au tribunal ordinaire de Milan.
Les deux tribunaux condamnent Peugeot Motocycles pour la contrefaçon, sur le modèle Peugeot Metropolis, d’un brevet relatif à la technologie du scooter Piaggio MP3. Celui-ci concerne le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois-roues de s’incliner sur le côté, telle une moto traditionnelle.
Vers la fin du Peugeot Metropolis ?
D’après le communiqué envoyé par le groupe Piaggio, Peugeot Motocycles a été condamné à payer des dommages et intérêts d’un montant de 1 500 000 euros, s’ajoutant aux frais légaux et aux autres amendes. Mais ce n’est pas tout : sur le territoire français, le groupe à l’interdiction de produire, promouvoir, commercialiser, importer, exporter, utiliser et/ou posséder un scooter à trois-roues qui utilise le système breveté par le Groupe Piaggio. La firme française risque une sanction pour chaque véhicule objet de la contrefaçon.
En Italie, le tribunal de Milan a interdit à Peugeot Motocycles l’importation, l’exportation, la commercialisation et la publicité sur le territoire italien du Peugeot Metropolis. Pour chaque véhicule vendu 30 jours après la sentence, le groupe devra payer une pénalité de 6000 €. Toujours sur le sol italien, et ce, sous 90 jours, le groupe sera également tenu de retirer du commerce tous les véhicules concernés, sous peine d’une pénalité supplémentaire de 10.000 € pour chaque jour de retard suivant l’exécution de l’ordonnance.
